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La SEC prévoit plusieurs réunions avec l'industrie crypto pour discuter de la réglementation

4 avril 2025 par
NVnews
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La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a annoncé la tenue prochaine de plusieurs réunions avec les principaux acteurs de l’industrie crypto, dans le but de discuter ouvertement des futures orientations réglementaires. Cette initiative, inédite par son ampleur et sa transparence annoncée, témoigne d’une évolution de posture de l’autorité de régulation américaine, longtemps critiquée pour son approche jugée rigide et parfois hostile envers l’univers des actifs numériques.

Un tournant dans le dialogue entre institutions et crypto-acteurs

Depuis plusieurs années, les relations entre la SEC et l’industrie des cryptomonnaies ont souvent été marquées par des tensions, voire des affrontements juridiques. Entre les poursuites engagées contre des plateformes comme Ripple, Coinbase ou Binance, et l’absence de cadre clair concernant la qualification juridique des tokens, la régulation américaine semblait davantage reposer sur des actions coercitives que sur un dialogue structuré.

Mais avec l’annonce de ces réunions – réparties sur plusieurs semaines et incluant à la fois des exchanges, des protocoles DeFi, des projets de stablecoins et des représentants d’associations professionnelles – un changement de ton semble s’opérer. L’objectif affiché : mieux comprendre les spécificités technologiques du secteur, écouter les propositions concrètes des acteurs et co-construire un cadre équilibré entre innovation et protection des investisseurs.

Une volonté de clarification juridique

L’un des enjeux majeurs de ces échanges sera la question du statut juridique des crypto-actifs. Actuellement, la SEC considère une majorité de tokens comme des “securities” (valeurs mobilières), ce qui les place sous sa juridiction. Ce positionnement a été contesté par de nombreux projets blockchain, qui estiment que leurs tokens ne répondent pas aux critères définis par le fameux “Howey Test”.

Les réunions à venir pourraient permettre d’aborder cette question de front, et pourquoi pas, de poser les bases d’une nouvelle catégorisation des actifs numériques, plus adaptée à leurs usages variés : jetons utilitaires, tokens de gouvernance, stablecoins algorithmiques, etc. Une clarification de ces statuts permettrait aux entreprises du secteur d’évoluer avec plus de sécurité juridique, tout en facilitant l’arrivée d’investisseurs institutionnels.

Qui sera autour de la table ?

La SEC a convié plusieurs poids lourds de l’écosystème : Coinbase, Kraken, Circle (l’émetteur de l’USDC), ConsenSys (derrière Metamask), ainsi que des représentants de la DeFi comme Aave et Uniswap Labs. Des voix issues du monde académique et juridique seront également présentes, aux côtés d'associations comme la Blockchain Association et la Crypto Council for Innovation.

Le format des réunions sera varié : tables rondes thématiques, ateliers techniques, et consultations individuelles. Certains sujets particulièrement sensibles, comme la protection des consommateurs, la lutte contre le blanchiment d’argent ou encore la transparence des protocoles automatisés, seront traités en profondeur.

Une réponse aux critiques croissantes

Ces réunions interviennent dans un contexte où la SEC fait face à des pressions politiques et économiques croissantes. Plusieurs membres du Congrès américain – des deux bords – ont publiquement critiqué la stratégie du président de la SEC, Gary Gensler, l’accusant d’étouffer l’innovation par une approche trop légaliste et ambiguë.

De nombreux observateurs estiment que cette série de consultations constitue une tentative d’apaisement de la part de l’institution. Elle cherche à regagner une légitimité et une capacité de régulation dans un secteur qu’elle ne peut plus ignorer, ni maîtriser seule.

Une opportunité pour les acteurs du Web3

Pour les entreprises du secteur crypto, ces réunions sont perçues comme une opportunité rare de faire entendre leur voix au plus haut niveau. De nombreuses propositions devraient être mises sur la table : création de “sandboxes” réglementaires, adoption de licences spécifiques pour les protocoles DeFi, standardisation des audits de smart contracts, ou encore développement d’une taxonomie claire des actifs numériques.

Certains leaders de l’écosystème espèrent que la SEC prendra exemple sur d’autres juridictions, comme Hong Kong ou l’Union européenne, qui ont récemment avancé des cadres réglementaires spécifiques à la crypto, souvent perçus comme plus clairs et favorables à l’innovation.

Vers une régulation plus mature ?

Il est encore trop tôt pour savoir si ces réunions déboucheront sur des réformes concrètes. Mais elles témoignent d’une prise de conscience progressive : l’écosystème crypto n’est plus marginal, mais structuré, global, et porteur d’enjeux majeurs pour la finance du futur. Une régulation trop rigide pourrait pousser les innovations à s’exporter hors des États-Unis, au détriment de l’économie américaine.

À l’inverse, une co-régulation intelligente et adaptée permettrait aux États-Unis de redevenir un pôle d’attraction majeur pour les projets blockchain et Web3, tout en garantissant une meilleure protection des utilisateurs.

Le rôle central de l’éducation et de la transparence

L’un des grands défis identifiés par les deux parties reste la pédagogie. Le vocabulaire, les modèles économiques et les logiques technologiques du Web3 sont encore peu maîtrisés au sein des autorités de régulation traditionnelles. À l’inverse, les projets crypto ne communiquent pas toujours avec clarté sur leurs mécanismes, ce qui alimente la méfiance.

Ces réunions pourraient donc être aussi l’occasion d’instaurer une culture du dialogue technique. La mise en place d’un organe consultatif permanent entre la SEC et l’industrie crypto est d’ailleurs envisagée par certains participants, dans le but d’assurer une meilleure compréhension mutuelle sur le long terme.

Analyse de l’équipe NVNews

Le lancement de discussions ouvertes entre la SEC et l’industrie crypto marque une évolution bienvenue dans les relations entre régulateurs et innovateurs. Si la méfiance n’a pas totalement disparu, la volonté affichée de construire un cadre plus clair et plus équitable est un signal fort envoyé au marché. Cette initiative pourrait ouvrir une nouvelle ère de régulation collaborative, où sécurité des investisseurs et développement technologique ne s’opposent plus mais avancent de concert.

"L'équipe NVNews"

NVnews 4 avril 2025
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